8 groupes thématiques réunissant experts et praticiens pour produire des référentiels et publications de référence.
Ce groupe travaille à stabiliser les concepts de chaîne de preuve et d'éléments probants dans un environnement numérique de plus en plus complexe. En anticipant les impacts d'eIDAS 2, il ambitionne de construire un cadre de référence pour la création, le contrôle et la préservation de la preuve.
Découvrir →Ce groupe assure une veille permanente sur les évolutions réglementaires et normatives afin de définir les meilleures pratiques du secteur. Il participe activement aux travaux de normalisation de l’AFNOR et produit des guides de référence pour accompagner les organisations dans la mise en œuvre de leurs systèmes d'archivage.
Découvrir →Ce groupe s'attache à promouvoir l'usage de la blockchain auprès des tiers de confiance et des pouvoirs publics à travers l'étude de cas d'usage concrets comme l'identité ou le paiement. Son objectif est de lever les freins réglementaires en sensibilisant les acteurs économiques aux complémentarités entre cette technologie et les services de confiance.
Découvrir →Ce groupe explore les nouveaux paradigmes de l'identité en entreprise, particulièrement sous l'angle de la réforme du règlement eIDAS. Ses travaux visent à intégrer l'identité professionnelle au cœur du Marché Unique du Numérique, notamment à travers des processus clés comme la facturation électronique.
Découvrir →Axé sur les problématiques spécifiques des sous-traitants, ce groupe propose un accompagnement opérationnel pour clarifier les responsabilités face aux responsables de traitement. Il produit des outils concrets, tels que des registres de traitement et des guides de conformité, pour sécuriser la gestion des données personnelles.
Découvrir →Fruit d'une collaboration entre experts de l'archivage managérial et de la confiance numérique, ce groupe définit les bonnes pratiques liées au cycle de vie des documents. Ses travaux se concentrent particulièrement sur la sécurisation, la validation et la conservation à long terme des documents signés électroniquement.
Découvrir →Ce groupe clarifie les modalités d'usage de la LRE qualifiée pour offrir les mêmes garanties juridiques que le format papier dans le cadre du règlement eIDAS. Il analyse les évolutions réglementaires sous l'égide de l'ANSSI pour améliorer les pratiques et mettre en lumière les spécificités de cet envoi sécurisé.
Découvrir →Rassemblant des prestataires spécialisés, ce groupe assure une veille réglementaire et définit les impératifs techniques nécessaires au bon déroulement des scrutins numériques. Il œuvre pour la transparence, la sécurité et l'interopérabilité des solutions à travers la rédaction d'une charte de déontologie.
Découvrir →Ce groupe répond aux enjeux éthiques et juridiques de l'IA en définissant des cadres garantissant la protection des données et le respect des droits fondamentaux. Il vise à créer un environnement technique et juridique sûr pour favoriser l'innovation et l'adhésion des utilisateurs finaux.
Découvrir →Dédié aux opérations bancaires dématérialisées, ce groupe analyse les impacts des évolutions réglementaires sur les moyens de paiement, le crédit et la signature électronique. Il réunit une grande diversité d'experts (éditeurs, avocats, banques) pour harmoniser les pratiques de confiance numérique dans le secteur financier.
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