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Banque et Assurance Digitales DROIT ET PRATIQUES
Banque et Assurance Digitales DROIT ET PRATIQUES
Sous la direction d’éRIC A. CAPRIOLI, PASCAL AGOSTI, ISABELLE CANTERO, ILèNE CHOUKRI.
Préface de MYRIAM ROUSSILLE
Le secteur bancaire et assurantiel est au cœur de la révolution digitale qui innerve l’ensemble de la société. Précurseurs, les établissements bancaires et les entreprises d’assurance ont dû modifier en profondeur leurs pratiques procédures pour satisfaire une clientèle toujours plus exigeante en termes de réactivité et de sécurité.
La digitalisation de la banque et de l’assurance est la technique qui permet le passage de l’information analogique au numérique, au moyen des technologies de l’information, en vue de traitements et d’échanges entre systèmes d’infor- mation via les réseaux numériques, mais aussi avec les équipements personnels des clients.
Les réglementations applicables sont de plus en plus complexes. Avec la digitali- sation, le secteur bancaire et assurantiel doit non seulement prendre en compte les règles de droit commun, mais aussi les règles plus spécifiques qui encadrent les échanges digitaux/numériques : quelles sont les exigences de sécurité des sys- tèmes d’information qu’il convient de mettre en œuvre ? Quelles obligations juri- diques pèsent sur l’entreprise de banque ou d’assurance en termes de conformité légale ou de protection des données à caractère personnel ? Selon quelles règles juridiques s’opèrent les relations digitalisées avec les clients ? Comment assurer le passage de la banque et de l’assurance traditionnelles au digital ? Quels sont les nouveaux services à valeur ajoutée et leurs cadres juridiques dont les banques et les assurances doivent se doter pour rester compétitives ?
Cet ouvrage pratique et pragmatique a pour objectif de poser les fondements juridiques de la banque et l’assurance digitales. Les auteurs proposent une analyse approfondie, illustrée de références jurisprudentielles pour identifier les obliga- tions et responsabilités des banques et des assurances, dans une optique de com- pliance réglementaire et de compétitivité.
SOMMAIRE
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Exigences juridiques applicables à la banque et à l’assurance digitales
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Opérations de banque et d’assurance digitales
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Les nouveaux services numériques